Assemblée générale extraordinaire ACCOLAD - 15 décembre 2017


L’assemblée générale extraordinaire de l’ACCOLAD aura lieu le vendredi 15 décembre 2017 à 10 h à la Médiathèque Pierre-Bayle, 2ème étage, 27 rue de la République, Besançon.
L’assemblée générale extraordinaire est appelée à délibérer sur l'ordre du jour suivant :
1. Présentation et adoption du traité de fusion création de l’ACCOLAD par l’association de préfiguration Agence Livre & Lecture Bourgogne Franche-Comté (en cours de constitution) ;
2. Levée des contreparties, charges et conditions suspensives ;
3. Dissolution corrélative de l’association ACCOLAD ;
4. Pouvoirs à donner au Président aux fins de :
- Signer le traité de fusion ci-dessus visé,
- Effectuer toutes formalités administratives afférentes conformément à l’article 71 de la loi n°2014-856 du 31 juillet 2014 et le décret d’application n°2015-832 du 7 juillet 2015 ;
5. Questions annexes.

En cas de quorum non atteint une réunion aura lieu le 30 décembre mêmes lieu et horaire.

L’ensemble des projets et documents ci-dessus mentionnés sont librement consultables au siège de l’association et par simple demande par mail à Anne-Catherine Steiner, administratrice.
Pour être traitées en séance, les questions diverses doivent être adressées à l’ACCOLAD au moins 8 jours avant la date du conseil d’administration auprès d’Anne-Catherine Steiner.

Convocation AGE ACCOLAD.